Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS INTERNATIONAL
EDUCATIONAL TESTING SERVICE (société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
96611408
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque ETS INTERNATIONAL

Déposée le 19 février 1996 par EDUCATIONAL TESTING SERVICE (société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est EDUCATIONAL TESTING SERVICE (société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) Rosedale Road, PRINCETON NEW JERSEY 08541 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque ETS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS INTERNATIONAL est expirée depuis le 19 février 2006.

EDUCATIONAL TESTING SERVICE (société des Etats-Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : TSE , TOEIC , EDUCATIONAL TESTING SERVICE , TOEFL , ETS , TOEFL , LEARNINGPLUS , TWE , TSE , TWE


EDUCATIONAL TESTING SERVICE (société des Etats-Unis d'Amérique) - Rosedale Road, PRINCETON NEW JERSEY 08541 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Bandes audio, cassettes audio, bandes vidéo, cassettes vidéo, programmes informatiques, programmes informatiques enregistrés sur disques, cassettes, disques compacts, disques laser, disques laser à mémoire morte, vidéo disques et disques optiques magnétiques interactifs et non interactifs dans le domaine des tests de connaissance, de l'éducation, de l'instruction, de l'orientation professionnelle et de carrière, de l'évaluation des compétences d'anglais et des cours de préparation aux tests.Produits de l'imprimerie, livres, livrets, brochures, manuels d'instruction, guides, tests, livrets de tests, feuilles de réponses aux tests, feuilles de tests, lettres d'information en relation avec le domaines des tests de connaissance, de l'éducation, de l'instruction, de l'orientation professionnelle et de carrière, de l'évaluation des compétences d'anglais et des cours de préparation aux tests.Services électroniques et non électroniques délivrant des informations relatives aux programmes éducatifs, aux programmes de tests et d'administration de tests, services d'information et de soutien par l'intermédiaire d'ordinateurs et de téléphones aux utilisateurs de programmes informatiques d'éducation.Services d'éducation, services en relation avec l'évaluation des compétences, des capacités et du savoir, services de notation et d'administation de tests, organisation et conduite de séminaires et conférences dans le domaine des tests de connaissance, de l'éducation, de l'instruction, de l'orientation professionnelle et de carrière, de l'évaluation des compétences d'anglais et des cours de préparation aux tests.Services de recherche et d'études en relation avec l'éducation, les méthodes d'éducation, les tests éducatifs et la théorie des tests, services informatiques d'évaluation et de tests éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.